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Marques déposées par monsieur philippe lefevre
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HABITAT-ADAPTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT-ADAPTABLE
Monsieur philippe lefevre

Numéro de dépôt :
4052900
Date de dépôt :
07/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2023
HABITAT-ADAPTABLE de philippe lefevre

Présentation de la marque HABITAT-ADAPTABLE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2013 par monsieur philippe lefevre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITAT-ADAPTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur philippe lefevre domicilié(e) 10 rue des Bosquets - 17100 - LES GONDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur philippe lefevre domicilié(e) 10 rue des Bosquets - 17100 - LES GONDS - France.

La marque HABITAT-ADAPTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT-ADAPTABLE est expirée depuis le 7 décembre 2023.


Monsieur philippe lefevre - 10 rue des Bosquets - 17100 - LES GONDS - France


Monsieur philippe lefevre - 10 rue des Bosquets - 17100 - LES GONDS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 3 mai 2019 - Rejet partiel n°755703 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-03

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo.